Mentions légales

• Numéro SIRET : 10108601500019
• Immatriculation : Entreprise individuelle (micro-entreprise) inscrite au Registre national des entreprises (RNE), secteur des métiers et de l'artisanat
• TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts

L'entreprise bénéficie du régime de la franchise en base de TVA : les prix affichés sur le Site sont des prix nets, sans TVA facturée ni récupérable.

Le directeur de la publication du Site est Angélique, joignable à l'adresse atelier.angele@hotmail.com.

Le Site est hébergé par :

• Netlify, Inc.
• 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis — https://www.netlify.com

L'hébergeur assure le stockage des pages du Site et des fichiers déposés depuis l'espace de gestion. Les données de commande sont conservées dans une base de données gérée par un prestataire spécialisé (voir la politique de confidentialité).

Pour toute question relative au Site, à une commande ou à vos données personnelles :

• par courriel : atelier.angele@hotmail.com
• par téléphone : 0658240742
• par WhatsApp : ouvrir la conversation
• par courrier : 5 rue du petit mesnil, Longueperte, 10100 St Hilaire sous Romilly, France

L'ensemble du Site (structure, textes, photographies, visuels, logo, nom « L'Atelier d'Angèle ») ainsi que les créations qui y sont présentées sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle (articles L111-1 et suivants) et, le cas échéant, par le droit des marques et des dessins et modèles.

Les créations, modèles, motifs et photographies présentés sont la propriété exclusive de Angélique Denos. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les textes, photos, logos ou visuels que vous nous transmettez pour personnaliser une création restent votre propriété ; vous nous accordez uniquement le droit de les reproduire pour réaliser votre commande (voir les conditions générales de vente).

Le code source et la conception du Site sont la propriété de VOIPServices France et sont mis à disposition de l'éditeur pour l'exploitation du Site.

Les traitements de données personnelles réalisés via le Site (formulaires de contact, demandes de création, commandes) sont décrits dans notre politique de confidentialité, qui précise également pourquoi le Site n'affiche pas de bandeau de cookies : il n'utilise aucun cookie publicitaire ni outil de mesure d'audience.

Vous pouvez exercer vos droits (accès, rectification, effacement, opposition, limitation, portabilité) en écrivant à atelier.angele@hotmail.com.

Conformément aux articles L612-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige l'opposant à un professionnel. Le médiateur désigné par L'Atelier d'Angèle est : [À compléter dans Paramètres › Entreprise] — [À compléter dans Paramètres › Entreprise].

Les modalités de saisine sont détaillées dans les conditions générales de vente.

• Conception, design et développement du Site : VOIPServices France — 8 rue du petit mesnil, 10100 Saint-Hilaire-sous-Romilly, France — contact@voipservices.fr
• Photographies des créations : Angélique Denos, sauf mention contraire
• Polices de caractères : Zilla Slab, Sacramento et Manrope, utilisées sous licence SIL Open Font License et hébergées sur le Site (aucun appel à un service tiers)
• Icônes : Lucide (licence ISC)