Politique de confidentialité

Nous ne collectons que les données que vous nous transmettez volontairement et celles strictement nécessaires au fonctionnement du Site :

• Formulaire de contact et demande de création : nom, adresse électronique, téléphone (facultatif), objet et message, précisions sur votre projet (occasion, budget, délai) et, le cas échéant, les images que vous joignez.
• Commande : civilité, nom, prénom, adresse électronique, téléphone, adresse de livraison (si livraison), créations choisies et éléments de personnalisation (prénoms, messages, dates, photos à graver ou imprimer), mode de remise, commentaire, acceptation des CGV, choix d'être informé de nos nouveautés.
• Suivi de commande : historique des statuts et des courriels envoyés, notes internes de suivi rédigées par l'atelier.
• Échanges par courriel, WhatsApp ou Messenger : le contenu des messages que vous nous adressez et vos identifiants sur ces services (numéro de téléphone, nom de profil). Ces services sont soumis à leurs propres politiques de confidentialité (Meta Platforms).
• Données techniques : adresse IP et horodatage lors de l'envoi d'un formulaire ou d'un fichier, utilisés uniquement pour la sécurité (limitation des envois abusifs, détection de robots) ; journaux techniques de l'hébergeur.

Aucune donnée bancaire n'est collectée sur le Site : les paiements se font par virement, application de paiement entre particuliers ou espèces, en dehors du Site. Nous ne collectons pas de données dites « sensibles » ; merci de ne pas en inclure dans les messages ou les visuels que vous nous confiez, sauf si cela est indispensable à la création (par exemple une date de naissance pour une peluche de naissance).

• Répondre à vos demandes de contact, devis et créations sur mesure — base légale : mesures précontractuelles prises à votre demande (article 6.1.b du RGPD).
• Traiter, fabriquer, livrer et suivre vos commandes, vous envoyer les courriels de confirmation et d'étape, établir les factures — base légale : exécution du contrat (article 6.1.b).
• Reproduire vos éléments de personnalisation (textes, photos) sur la création — base légale : exécution du contrat (article 6.1.b).
• Tenir notre comptabilité et conserver les factures — base légale : obligation légale (article 6.1.c ; Code de commerce et Code général des impôts).
• Assurer la sécurité du Site, prévenir les envois abusifs et la fraude, conserver l'historique des échanges pour gérer d'éventuelles réclamations — base légale : intérêt légitime (article 6.1.f), à savoir la protection de l'atelier et de ses clients.
• Vous informer de nos nouveautés (courriel ponctuel, sans automatisation) — base légale : votre consentement (article 6.1.a), recueilli par une case non pré-cochée lors de la commande ; vous pouvez le retirer à tout moment en nous écrivant, sans effet sur la commande.

La fourniture des données marquées comme obligatoires dans les formulaires est nécessaire pour traiter votre demande ou votre commande ; à défaut, nous ne pourrons pas y donner suite. Aucune décision automatisée ni profilage n'est réalisé.

Vos données sont traitées par L'Atelier d'Angèle et ne sont ni vendues ni louées. Elles sont confiées, pour les seuls besoins décrits ci-dessus, aux prestataires techniques suivants (sous-traitants au sens de l'article 28 du RGPD, liés par un contrat de traitement des données) :

• Netlify, Inc. (États-Unis) — hébergement du Site, exécution des formulaires et stockage des fichiers déposés (photos à graver, pièces jointes).
• Neon, Inc. (États-Unis) — base de données dans laquelle sont enregistrés les demandes, les commandes et les clients ; les données sont stockées sur des serveurs situés dans l'Union européenne lorsque cette option est retenue par l'atelier.
• Resend, Inc. (États-Unis) — envoi des courriels transactionnels (accusés de réception, confirmations, étapes de la commande).
• Le transporteur choisi pour la livraison, qui reçoit vos nom, adresse et téléphone pour acheminer le colis.
• Notre expert-comptable ou l'administration fiscale, pour les seules données figurant sur les factures, si la loi l'exige.

Transferts hors de l'Union européenne. Certains de ces prestataires sont établis aux États-Unis. Ces transferts sont encadrés par les clauses contractuelles types adoptées par la Commission européenne (décision 2021/914) intégrées aux contrats de ces prestataires et, pour ceux qui y sont certifiés, par le cadre de protection des données UE–États-Unis (décision d'adéquation de la Commission européenne du 10 juillet 2023). Vous pouvez obtenir une copie des garanties applicables en nous écrivant.

• Demandes de contact et de création sans suite : 3 ans à compter du dernier échange, puis suppression.
• Commandes, factures et historique client : durée de la relation commerciale, puis archivage pendant 10 ans au titre des obligations comptables et fiscales (article L123-22 du Code de commerce) et de l'article L213-1 du Code de la consommation ; les contrats sont ensuite supprimés.
• Photos et visuels transmis pour la personnalisation : conservés le temps de la fabrication puis 12 mois après la remise de la création, afin de pouvoir refabriquer la pièce en cas de mise en œuvre d'une garantie ; suppression ensuite, ou plus tôt sur simple demande une fois la création livrée.
• Consentement à recevoir nos nouveautés : jusqu'au retrait de votre consentement et au plus tard 3 ans après votre dernier contact avec nous.
• Données techniques de sécurité (adresse IP, journaux) : 12 mois maximum.
• Courriels échangés : durée de la relation commerciale, puis 3 ans.

À l'issue de ces durées, les données sont supprimées ou rendues anonymes.

Conformément aux articles 15 à 22 du RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants sur vos données : accès, rectification, effacement, limitation du traitement, opposition (notamment à tout message d'information), portabilité des données que vous nous avez fournies, ainsi que du droit de retirer votre consentement à tout moment et de définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès.

Pour exercer ces droits, écrivez-nous à atelier.angele@hotmail.com ou par courrier à 5 rue du petit mesnil, Longueperte, 10100 St Hilaire sous Romilly, France, en précisant votre demande et une adresse électronique de réponse ; en cas de doute raisonnable sur votre identité, un justificatif pourra vous être demandé. Nous répondons dans un délai d'un mois, prolongeable de deux mois pour les demandes complexes.

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 — www.cnil.fr.

Le Site n'utilise aucun cookie publicitaire, aucun outil de mesure d'audience, aucun bouton de partage ni contenu tiers déposant des traceurs (les polices de caractères et les scripts sont hébergés directement sur le Site). Les liens vers WhatsApp, Messenger, Instagram et Facebook sont de simples liens : aucun script de ces services n'est chargé tant que vous ne cliquez pas.

Les seuls éléments enregistrés sur votre appareil sont strictement nécessaires aux services que vous demandez explicitement, ce qui les dispense de consentement en application de l'article 82 de la loi Informatique et Libertés et des lignes directrices de la CNIL du 17 septembre 2020 :

• Votre panier et votre brouillon de commande (stockage local du navigateur, sans envoi à un serveur tant que vous ne validez pas) : conservés jusqu'à ce que vous les vidiez ou effaciez les données du navigateur.
• Le prénom que vous essayez sur la page d'accueil, mémorisé localement pour pré-remplir la personnalisation : vous pouvez l'effacer via les réglages de votre navigateur.
• Un cookie de session sécurisé réservé à l'administration du Site (« aa_admin »), déposé uniquement lorsque l'atelier se connecte à son espace de gestion ; il n'est jamais déposé sur l'appareil des visiteurs.

Aucun de ces éléments ne permet de vous suivre d'un site à l'autre ni de constituer un profil. C'est pourquoi le Site n'affiche pas de bandeau de consentement. Si des traceurs soumis à consentement venaient à être ajoutés, cette politique serait mise à jour et un recueil de consentement mis en place au préalable.

Le Site est servi exclusivement en HTTPS. L'espace de gestion est protégé par un mot de passe robuste, conservé sous forme hachée, avec une limitation des tentatives de connexion, et toutes ses actions sont journalisées. Les fichiers déposés sont contrôlés (type et taille) et stockés dans un espace non listable, accessible uniquement par une adresse non devinable. L'accès aux données est limité à l'atelier et aux prestataires cités, chacun pour ce qui le concerne.

En cas de violation de données susceptible d'engendrer un risque pour vos droits, nous vous en informerions et notifierions la CNIL dans les conditions prévues aux articles 33 et 34 du RGPD.

La présente politique peut être mise à jour pour refléter une évolution du Site, de nos prestataires ou de la réglementation. La date de dernière mise à jour figure en tête du document ; en cas de modification substantielle, une information sera affichée sur le Site.